Des s d’avocats Spécialistes :
La filiation peut être reconnue par la possession d’état.
La filiation peut être constatée de façon automatique, par l’effet de la loi, ou aussi par un document positif, la reconnaissance volontaire, Hors contentieux.
Le Droit hexagonal prévoit 4 types de filiation et prévoit trois manières de la reconnaître en dehors d’une reconnaissance judiciaire :
On doit discerner la filiation paternelle subordonné à des règles différents et cette filiation maternelle :
En l’absence de reconnaissance du père, cette possession d’état, la présomption légale, permet de fonder le plus souvent une filiation en dehors mariage.
La filiation paternelle : En cas d’un famille marié, le droit hexagonal a produit une présomption de paternité en faveur du mari.
La reconnaissance spontané de paternité peut être une recherche prénatale ou post-natale. La recherche délibérée doit survenir postérieurement à la naissance sinon auparavant
La filiation maternelle : Il suffit que son nom figure dans l’acte de naissance de l’enfant. Aucune autre action n’est requise.
Quoi qu’il arrive, un avocat de ce spécialisé peut vous guider pour les circonstances constitutives de la filiation ou bien encore exiger avec vous-même quelques démarches indispensables afin d’ constituer une filiation.
2) Ces AVOCATS Spécialistes
Recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité permet à un enfant d’établir le lien de filiation envers celui-là qu’il pense être son père en saisissant le TGI. La présence des d’avocats est essentielle dans cette procès.
A) Qui a le droit introduire une action de reconnaissance de paternité ?
Cela correspond pour le descendant ou son représentant légal d’établir une ascendance paternelle si il a été conçu en dehors du mariage. Cette acte ne peut être lancée ni pour un descendant issu d’un inceste, ni pour un descendant conçu lors d’une procréation médicalement assistée .
Cette action doit être introduite par l’enfant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses vingt-huit ans et par la mère dans la minorité de l’enfant.
B) A l’encontre de qui peut on exercer cette action en recherche de paternité ?
Cette action en recherche de paternité doit être lancée à l’encontre :
– du père prétendu,
– ou de l’État quand ces héritiers ont renoncé à la succession,
– ou de ses héritiers si le père soi-disant est décédé.
C) Irrecevabilité de l’action en reconnaissance de paternité :
L’action en recherche de paternité est irrecevable:
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lorsque le descendant est placé en vue de son adoption,
– quand un lien de filiation est déjà avéré à l’égard d’un autre homme (présomption de paternité du mari de la mère ou reconnaissance de paternité).
Si le lien de filiation est déjà établi, il faut avant toute chose contester ce lien antérieurement établi et en gagner l’annulation.
D) Procédure de recherche de paternité :
quand le décédé avait engagé une action de son vivant, ses héritiers peuvent la prolonger.
De même, si le descendant est parent et décède préalablement ses 28 ans, ses héritiers peuvent agir à sa place avant l’expiration du temps dont il disposait originairement.
Cette action en recherche de paternité peut être introduite devant le Tribunal de Grande instance du lieu de résidence de celle à l’égard duquel l’enfant cherche à faire établir ce lien de filiation.
La présence d’un avocat d’_ avocats est de la sorte primordial. Le _ Avocats doit vous servir dans la procédure, nos s d’avocats spécialistes de la filiation vous défendront et vous conseilleront.
Dans tous les cas, un avocat spécialiste en filiation saura vous assister pour une action de recherche de paternité. .
3) Des s d’avocats Spécialistes
L’adoption simple :
En droit français, il y a deux types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
L’adoption ne peut être décidée que dans le cadre d’une un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
En présence d’une adoption plénière, le lien de filiation créé remplace celui-ci antérieur. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
Au contraire, lors d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose à la filiation précédente. L’adopté préserve tous les droits parmi la famille d’origine.
Pour que l’adoption prononcée, des conditions doivent être remplies et une processus doit être respectée. Si ces critères respectés, l’adoption emportera tous ses conséquences.
La défense de l’avocat est nécessaire.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) conditions de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-là et enfin le assentiment à l’adoption.
En savoir plus sur les circonstance de l’adoption simple ? Appelez un avocat spécialiste en filiation.
B) La procédure d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est normalement le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel réside l’adoptant lorsque celui-ci est en France.
En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Appelez un avocats spécialisé en filiation.
C) Les effets de l’adoption simple :
Une fois prononcée, l’adoption emporte des conséquences sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocats spécialisé en filiation.