Ces s d’avocats Spécialistes :
La filiation peut être établie de façon automatique, par l’effet de la loi, ou bien aussi par un acte affirmatif, la reconnaissance volontaire, Hormis litige.
Elle peut enfin être acquise par la possession d’état.
Le Droit hexagonal prévoit 4 types de filiation et dicte trois façons de l’établir en dehors de la reconnaissance judiciaire :
Il faut distinguer cette filiation paternelle soumis à ces lois hétéroclites de cette filiation maternelle :
La filiation maternelle : Il faut que son appellation figure dans l’acte de naissance de l’enfant. Pas autre action n’est nécessaire.
La filiation paternelle : Si il y a d’un famille marié, le droit a fabriqué la présomption de paternité pour le mari.
La recherche spontané de paternité peut être cette reconnaissance post-natale ou bien prénatale. La recherche volontaire (de paternité) doit survenir précédemment ou postérieurement la naissance.
La possession d’état, cette présomption juridique, permet de construire généralement une filiation hors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.
2) Des s SPÉCIALISÉS
Reconnaissance de paternité :
La reconnaissance de paternité permet à un descendant de fonder un lien de filiation pour celui-là qu’il pense être son père en saisissant le TGI. La présence d’un avocat d’_ avocats est nécessaire dans cette procédure.
A) Qui a le droit intenter cette action de reconnaissance de paternité ?
C’est pour l’enfant ou son représentant légal d’établir sa filiation paternelle quand il a été conçu hors mariage. Cette action ne peut être entreprise ni pour un enfant originaire d’un inceste, ni pour un descendant conçu par procréation médicalement assistée .
Cette action doit être intentée par le descendant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses vingt-huit ans et par la mère pendant la minorité du descendant.
B) A l’encontre de qui peut on pratiquer cette action de recherche de paternité ?
Cette action de recherche de paternité peut être lancée à l’encontre :
– des héritiers quand le père allégué est décédé,
– ou de l’État si les héritiers ont renoncé à cette succession,
– ou du père prétendu.
C) Procédure de recherche de paternité :
Si l’enfant est lui-même parent et meurt précédemment ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place préalablement l’expiration du délai dont il disposait originairement.
De même, lorsque le défunt avait amorcé une action de son vivant, les héritiers peuvent la poursuivre.
Cette action de recherche de paternité doit être faite auprès du Tribunal de Grande instance du lieu d’habitation de celle à l’égard duquel l’enfant veut faire établir indivisible lien de filiation.
L’assistance de l’ avocat de ce est ainsi nécessaire. Una vocat de notre peut vous soutenir dans la procédure, nos s spécialistes en filiation vous conseilleront et vous défendront.
D) Inadmissibilité de l’action en reconnaissance de paternité :
L’action de recherche de paternité est inacceptable:
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand le descendant est placé en vue de son adoption,
– lorsqu’un lien de filiation est déjà avéré à l’égard d’un autre homme (présomption de paternité du conjoint de la mère soit reconnaissance de paternité).
Si un lien de filiation est déjà confirmé, il faut d’abord refuser le lien précédemment avéré et en obtenir l’annulation.
Quoi qu’il arrive, un avocats spécialisé de la filiation saura vous conseiller pour une action en recherche de paternité. .
3) Des s d’avocats Spécialistes
L’adoption simple :
L’adoption ne doit être prononcée que par un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En droit français, il existe deux formes d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
dans le cadre d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose à la filiation antérieure. L’adopté conserve tous les droits dans la famille d’origine.
Au contraire, En cas d’une adoption plénière, ce lien de filiation construit remplace celui précédent. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Pour que l’adoption prononcée, certaines conditions doivent être réunies comme cette procédure doit être respectée. Une fois les critères respectés, l’adoption produira tous ses conséquences.
Principes de l’adoption simple :
A) Les circonstance de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre eux et enfin le acquiescement à l’adoption.
En savoir plus sur les circonstance de l’adoption simple ? Contactez un avocat de ce spécialiste de la filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Quand décidée, l’adoption a des conséquences sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un d’avocats spécialisé en filiation.
C) La processus d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est naturellement le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel demeure l’adoptant quand celui-là est en France.
En savoir plus sur la procédure d’adoption simple ? Appelez un avocat d’_ avocats spécialiste de la filiation.