Des s Spécialistes :
La filiation peut être établie de façon automatique, par l’effet de loi, ou bien surtout par un document affirmatif, la reconnaissance volontaire, Excepté contestation.
Elle peut enfin être reconnue par la possession d’état.
Ce Droit prévoit 4 formes de filiation et consacre 3 façons de la reconnaître en dehors de la reconnaissance judiciaire :
Il faut différencier cette filiation maternelle et la filiation paternelle subordonné à ces régimes hétérogènes :
La filiation maternelle : Il convient que son nom apparaisse sur l’acte de naissance de l’enfant. Aucune autre démarche n’est nécessaire.
La filiation paternelle : Si il y a d’un famille marié, le droit français a inventé une présomption de paternité en faveur du mari.
La reconnaissance volontaire de paternité peut être une reconnaissance prénatale soit post-natale. La recherche volontaire peut intervenir après à la naissance ou auparavant
La possession d’état, la présomption légale, permet de construire souvent une filiation en dehors mariage et en l’absence de recherche du père.
2) Reconnaissance de paternité :
Les s Spécialistes :
La représentation des avocat d’_ avocats est essentiel dans cette action.
L’action en reconnaissance de paternité permet à un descendant d’établir le lien de filiation envers celui-là qu’il pense être son père en introduisant une action devant le TGI.
A) Contre qui doit on exercer cette action de reconnaissance de paternité ?
Cette action en recherche de paternité peut être lancée à l’encontre :
– du père allégué,
– ou des héritiers supposé que ce père apparent est mort,
– ou de l’État lorsque ses héritiers ont renoncé à cette succession.
B) Qui a le droit introduire une action de la reconnaissance de paternité ?
Il s’agit pour l’enfant ou son représentant juridique de fonder sa filiation paternelle lorsque il a été conçu hors mariage. Cette action ne peut être entreprise ni pour un descendant issu d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée .
Cette action peut être lancée par l’enfant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses 28 ans et par la mère durant la minorité du descendant.
C) Inadmissibilité de cette action en recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité est récusable:
– lorsqu’un lien de filiation est déjà établi à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du époux de la mère ou bien recherche de paternité),
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lors l’enfant est placé en vue de son adoption.
Si un lien de filiation est déjà avéré, on doit en premier discuter ce lien précédemment avéré et en conquérir l’annulation.
D) Processus de reconnaissance de paternité :
La représentation des avocat d’_ avocats est alors primordial. Le _ Avocats peut vous défendre pour la procédure, nos s spécialisés en filiation vous conseilleront et vous défendront.
L’action en recherche de paternité doit être introduite auprès du TGI du lieu d’habitation de la personne à l’égard duquel l’enfant cherche à faire établir ce lien de filiation.
Si l’enfant est lui-même parent et disparait préalablement ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place préalablement la fin du temps qu’il avait originairement.
De même, si le disparu avait amorcé une action de son vivant, les héritiers peuvent la maintenir.
Quoi qu’il arrive, un avocat spécialiste de la filiation devra vous soutenir pour cette action en recherche de paternité. .
3) L’adoption simple :
Des s d’avocats SPÉCIALISÉS
En droit français, il y a deux types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être prononcée que par un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
Si il y a d’une adoption plénière, le lien de filiation construit se substitue à celui antérieur. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
A l’inverse, lors d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation précédente. L’adopté préserve tous les droits chez la famille d’origine.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) procédure d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est naturellement le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel réside l’adoptant quand celui-ci est en France.
En savoir plus sur la processus d’adoption simple ? Contactez un avocat spécialisé de la filiation.
B) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions indispensables concernent l’adopté, l’adoptant, les relations entre eux et le consentement à l’adoption.
En savoir plus sur les circonstance de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un d’avocats spécialiste de la filiation.
C) Les effets de l’adoption simple :
Une fois prononcée, l’adoption emporte des conséquences sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocat de ce spécialisé de la filiation.