Les s d’avocats Spécialistes :
La filiation peut être constatée de manière mécanique, par l’effet de loi, ou bien encore par un acte positif, la reconnaissance volontaire, Hors contestation.
Elle peut être obtenue par la possession d’état.
Le Droit dicte 4 types de filiation et implique 3 façons de la fonder en dehors de la recherche juridique :
Il faut disjoindre la filiation maternelle de la filiation paternelle subordonné à des régimes distincts :
La possession d’état, cette présomption juridique, permet d’établir le plus souvent la filiation hors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.
La filiation paternelle : Si il y a d’un couple marié, le droit a inventé une présomption de paternité en faveur du époux.
La reconnaissance spontané de paternité peut être une reconnaissance prénatale ou bien post-natale. La recherche intentionnelle doit intervenir avant ou bien après la naissance.
La filiation maternelle : Il convient que son nom figure dans l’acte de naissance de l’enfant. Pas autre démarche n’est nécessaire.
2) Les s d’avocats SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
L’adoption ne doit être décidée que à cause un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
En droit hexagonal, il existe 2 types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
lors d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose simplement à la filiation précédente. L’adopté conserve tous ses droits parmi sa famille d’origine.
A l’inverse, Si il y a d’une adoption plénière, ce lien de filiation créé remplace celui-là préexistant. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
La présence des avocats est obligé.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) La processus d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est naturellement le Tgi du lieu dans lequel réside l’adoptant lorsque il est en France.
En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Contactez un avocat spécialisé en filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Une fois prononcée, l’adoption a des effets sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un avocat spécialisé en filiation.
C) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions requises concernent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-là et finalement le assentiment à l’adoption.
En savoir davantage sur les conditions de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat d’_ avocats spécialisé en filiation.
3) Recherche de paternité :
Des s SPÉCIALISÉS
La représentation des d’avocats est capital dans cette processus.
L’action de recherche de paternité permet à un descendant de fonder le lien de filiation envers celui-là qu’il pense être son père en se rapprochant le TGI.
A) Qui peut intenter une action de la recherche de paternité ?
Cette action doit être intentée par l’enfant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses 28 ans et par la mère dans la minorité de l’enfant.
C’est pour le descendant ou son représentant légal d’établir une filiation paternelle lorsque il a été conçu en dehors du mariage. Cette action ne peut être lancée ni pour un descendant natif d’un inceste, ni pour un enfant conçu dans le cadre d’une procréation médicalement assistée .
B) A l’encontre de qui peut on exercer cette action de reconnaissance de paternité ?
Cette action en recherche de paternité peut être intentée à l’encontre :
– de l’État lorsque les héritiers ont renoncé à cette succession.
– ou du père soi-disant,
– ou de ses héritiers lorsque ce père allégué est défunt.
C) Inadmissibilité de cette action en recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité est irrecevable:
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand l’enfant est placé pour son adoption,
– quand un lien de filiation est déjà avéré à l’égard d’un autre homme (présomption de paternité du mari de la mère ou reconnaissance de paternité).
Si le lien de filiation est déjà avéré, il faut avant toute chose contredire ce lien antérieurement établi et conquérir l’annulation.
C) Processus de reconnaissance de paternité :
Si l’enfant est parent et meurt préalablement ses 28 ans, ses héritiers doivent agir à sa place avant la fin du délai qu’il avait originellement.
De même, quand le défunt avait entamé cette action de son vivant, ses héritiers peuvent la maintenir.
L’action en recherche de paternité peut être introduite auprès du Tribunal de Grande instance du lieu de résidence de la personne à l’égard de laquelle l’enfant souhaite faire établir un lien de filiation.
L’assistance de l’ avocats est donc obligé. Notre peut vous conseiller pour une procédure, nos s d’avocats spécialistes de la filiation vous conseilleront et vous défendront.