Les principes de la filiation – _ Avocats :
La filiation peut être acquise par la possession d’état.
La filiation peut être constatée de manière mécanique, par l’effet de loi, ou aussi par un document affirmatif, la recherche volontaire, Excepté litige.
Ce Droit hexagonal consacre 4 formes de filiation et dicte 3 manières de la reconnaître en dehors d’une recherche juridique :
On doit disjoindre la filiation paternelle soumis à des régimes hétéroclites de la filiation maternelle :
La filiation paternelle : En présence d’un couple marié, le droit français a construit la présomption de paternité pour le conjoint.
La recherche volontaire de paternité peut être une recherche prénatale sinon post-natale. La recherche volontaire (de paternité) peut survenir auparavant soit postérieurement la naissance.
La filiation maternelle : Il faut que son nom figure dans l’acte de naissance . Pas autre action n’est nécessaire.
En l’absence de reconnaissance du père, la possession d’état, cette présomption juridique, permet de fonder généralement une filiation en dehors mariage.
Quoi qu’il arrive, un d’avocats spécialisé peut vous guider pour les circonstances constitutives de la filiation sinon encore exiger avec vous-même ces actions indispensables pour établir une filiation.
2) Reconnaissance de paternité :
Des s d’avocats SPÉCIALISÉS :
La présence de l’ d’avocats est indispensable dans cette procédure.
La recherche de paternité permet à un enfant de fonder un lien de filiation pour celui-ci qu’il pense être son père en se rapprochant le TGI.
A) Qui peut entreprendre une action de recherche de paternité ?
Cette action doit être lancée par cette mère durant la minorité de l’enfant et par le descendant à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans.
Il s’agit pour le descendant ou son représentant légal de construire sa ascendance paternelle quand il a été conçu hors mariage. Cette action ne peut être lancée ni pour un descendant issu d’un inceste, ni pour un descendant conçu par procréation médicalement assistée (contre le donneur).
B) A l’encontre de qui doit on exercer une action de reconnaissance de paternité ?
L’action en recherche de paternité doit être intentée à l’encontre :
– du père supposé,
– ou des héritiers quand ce père allégué est mort,
– ou de l’État quand ces héritiers ont renoncé à cette succession.
C) Procédure de recherche de paternité :
L’assistance des avocats est de la sorte primordial. Un avocat d’_ Avocat doit vous soutenir dans la procédure, nos s spécialistes en filiation vous défendront et vous conseilleront.
L’action en recherche de paternité doit être réalisée auprès du Tribunal de Grande instance du lieu d’habitation de celle à l’égard de laquelle l’enfant veut faire établir indivisible lien de filiation.
lorsque le mort avait engagé une action de son vivant, les héritiers peuvent la continuer.
De même, si l’enfant est lui-même parent et meurt avant ses 28 ans, ses héritiers peuvent agir à sa place précédemment la fin du délai qu’il avait initialement.
D) Inadmissibilité de l’action en recherche de paternité :
L’action en recherche de paternité est récusable:
– quand l’enfant est placé pour son adoption,
– quand un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un homme différent ,
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur).
Si un lien de filiation est déjà avéré, il faut avant toute chose discuter le lien préalablement confirmé et emporter l’annulation.
Quoi qu’il arrive, un avocats spécialiste en filiation devra vous soutenir pour une action de recherche de paternité. .
3) Ces s SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
En droit français, il existe deux types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être prononcée que dans le cadre d’une un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
lors d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose à la filiation antérieure. L’adopté garde tous les droits parmi la famille d’origine.
A l’inverse, En cas d’une adoption plénière, ce lien de filiation fabriqué remplace celui-là préexistant. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) procédure d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est le Tgi du lieu dans lequel réside l’adoptant lorsque celui-là est en France.
En savoir plus sur la processus d’adoption simple ? Appelez un avocat de ce spécialisé en filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Quand prononcée, l’adoption emporte des conséquences sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocats spécialiste en filiation.
C) Les conditions de l’adoption simple :
Les conditions indispensables touchent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-ci et enfin le acceptation à l’adoption.
En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat spécialisé en filiation.